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Hébergement

OVH
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
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Conception et développement

Société : ADLV
E-mail : adlv.developpement@gmail.com
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Conditions générales d’utilisation

Toute personne qui accède au site de la société Animalement Vôtre (https://animalementvotre-naturopathie.fr/) s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie,…) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle,…). La société Animalement Vôtre n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers la page d’Accueil ou directement vers les informations diffusées par le site d’Animalement Vôtre. Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

Conditions Générales de Services

Les présentes Conditions Générales de Service déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de services proposés par le naturopathe

SERVICES

La finalité de l’activité du naturopathe est l’éducation à la santé.

Il s’agit de techniques de prévention et d’éducation à la santé.

Le naturopathe s’engage par ses prestations sur une obligation de moyens et non de résultats

• Sont exclues toutes prestations à caractère érotique ou sexuel. Tout comportement déplacé envers le consultant pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
• Les conseils ou prestations donnés ne peuvent en aucun cas se substituer à un traitement ou suivi médical en cours
• Seul un Docteur en Médecine est habilité à émettre un diagnostic médical comme à modifier ou suspendre les traitements qui m’ont été prescrits

Les prestations proposées se font sur rendez-vous aux dates fixés d’un commun accord entre les parties,

 au cabinet du naturopathe pour les séances de kinésiologie énergétique, communication animale

 au domicile du client pour toute autre prestation

ENGAGEMENT DU NATUROPATHE

• Garantir le secret professionnel et ne pas communiquer d’informations confidentielles.
• Se mettre à jour régulièrement par le biais de la formation continue.
• Respecter les préceptes de la naturopathie et la charte de l’OMNES.
• Souscrire à d’une assurance responsabilité civile professionnelle.

TARIFS

Les Prestations ainsi que les tarifs proposés par le naturopathe sont disponibles sur ce site internet :

Le/la client.e peut se rétracter jusqu’à 48 heures avant la séance réservée, sans aucune pénalité.

Le bilan naturopathique ne donne lieu à aucun remboursement par les organismes officiels de Sécurité Sociale, mais certaines Mutuelles peuvent prendre en charge tout ou partie d’un soin non conventionnel. Renseignez-vous auprès de votre complémentaire Santé.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site (https://animalementvotre-naturopathie.fr/) constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées, sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société Animalement Vôtre ou de tiers ayant autorisé la société Animalement Vôtre à les utiliser.
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Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300 000 euros.

Protection des données personnelles – RGPD

La société Animalement Vôtre vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail,…), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (contacts), bénéficient de la protection de la loi française n°78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ». Ces données, destinées à la société Animalement Vôtre, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. La société Animalement Vôtre peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
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L’Utilisateur exerce ce droit :
– par mail à l’adresse suivante : animalementvotre.kc@gmail.com
– via un formulaire de contact.

Médiation à la consommation

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu

ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 27 avenue de la libération – 42400 Saint-Chamond »

Liens hypertextes vers des sites tiers

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